Editeur
Visant la liberté de communication fixée par la Loi LEOTARD du 01 septembre 1986 et les textes la complétant, l’internaute est informé être présent sur le site https://institut-eos.com édité par INSTITUT EOS – SAS au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de MULHOUSE sous le 888 188 999, dont le siège social est sis 9 avenue du Maréchal Foch 68100 MULHOUSE –, ci-après dénommée « INSTITUT EOS ».
Directrice de publication
Corinne HAVEL
Mise à jour
INSTITUT EOS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le cas échéant le droit d’actualiser, modifier et/ou corriger le contenu.
INSTITUT EOS décline toute responsabilité quant à :
. Toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site quel qu’en soit la cause,
. Toute erreur ou inexactitude portant sur des informations figurant sur le site.
A cet égard, en cas de différence entre les informations, notamment celles de nature « prestations », « commerciales », « tarifs » ou toutes autres, les informations mentionnées par écrit disponibles au sein de INSTITUT EOS prévalent, celles figurant sur le site internet étant purement indicatives.
Données personnelles
INSTITUT EOS veille à la protection des données personnelles.
A ce titre, consultez la charte Données personnelles qui décrit la politique de INSTITUT EOS relative à la protection des données personnelles.
Médiation
Tout consommateur a le droit de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.
Pour ce faire, le Médiateur désigné par INSTITUT EOS est :
. CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
27 avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND
Tél. : 04 77 42 10 58
La saisine du Médiateur s’effectue en ligne sur :
https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
Ce processus n’est pas exclusif d’une action judiciaire, si la médiation ne se traduit point par une issue favorable.
Propriété intellectuelle
Les législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle sont applicables au présent site et à chacun des éléments le composant. Tous droits de reproduction réservés pour tous textes, graphismes et photos de ce site.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support de quelque nature que ce soit électronique ou non est formellement interdite, en application de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle qui dispose :
. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Le présent site est librement consultable à des fins privées. Toutes autres formes d’exploitation des informations et éléments du présent site constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, visés par les articles L335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le contenu du site peut le cas échéant comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions et son contenu peut être mis à jour sans préavis.
Les éventuels liens entrants ou sortants du présent site, ne présagent en rien de relations existantes avec les organisations / associations / entreprises visées par ces liens et, ne sauraient engager une quelconque responsabilité de INSTITUT EOS.
Hébergement
OVH, 2 rue KELLERMANN 59100 ROUBAIX (France), Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07.